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Complément au règlement : liens et nicotine et boutique

Parce qu'il faut bien un peu se fixer des règles, voici les nôtres.
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.AleX.
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Complément au règlement : liens et nicotine et boutique

Message par .AleX. » 19 sept. 2017, 18:02

Le règlement est un cadre de définition applicable aux utilisateurs du forum OVNI Vape.
Un forum est un lieu vivant, les réglementations évoluent et nous devons en tenir compte.
En complément du règlement, voici quelques précisions sur certaines règles d'usage.


Utilisation des liens sur le forum OVNI Vape

Comme précisé dans le règlement, pour diverses raisons, les messages comportant des liens à vocation commerciale ou incitant à enfreindre la loi seront supprimés.

Dans un souci de simplification en attendant que les choses se mettent en place, il avait été demandé à toutes et tous de ne faire aucun lien vers un site marchand, c'était un peu contraignant, mais visiblement tout le monde a fait l'effort.

A partir d’aujourd’hui, la règle d'usage s'assouplit mais doit rester conforme vis à vis du règlement.

Il est donc permis aux utilisateurs du forum d'utiliser des liens en respectant les consignes suivantes :


[list]
[*] Pas de promotion (au sens publicitaire) vers un site marchand, mais il est possible de présenter un produit que l'on trouve intéressant.

[*] Pas de lien vers des ressources légalement interdites (copie de produits soumis à droit d'auteur, produits réglementés).

[*] Merci d'indiquer (en quelques mots) ce que présente le lien (un lien externe pouvant être désactivé par son hébergeur).

[*] Il n'est pas interdit de communiquer autour d'un produit qui n'est pas certifié authentique, mais il doit en être fait clairement mention, par exemple avec le terme réplique ou clone.
[/list]


Précision pour les produits comportant de la nicotine
Ces produits sont soumis à une réglementation particulière, il est possible d'échanger sur la thématique de sa manipulation, son stockage, de ses propriétés, mais la publication de messages évoquant des pratiques visant à contourner la réglementation ne pourra pas être acceptée.

Le cas spécifique de revendeurs hors CEE de produits contenant de la nicotine
Pour les enseignes proposant des produits contenant de la nicotine qui sont établies hors CEE et donc non soumis à la règlementation, il est autorisé de communiquer entre utilisateurs du forum mais les liens vers leurs sites ne seront pas admis. La règle précédente portant sur l'interdiction de publication de messages évoquant des pratiques visant à contourner la réglementation est bien sur tout aussi applicable.

Notez bien que si la modération intervient, elle agit sur directives de l'administrateur responsable. Si un litige venait à survenir, il est faut avant tout contacter l'administrateur.

Pour des questions relatives à ce sujet, vous pouvez utiliser le sujet déjà existant Utilisation des liens sur Ovnivape
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